Logo Concept Pool Services Retour à l'accueil
Informations légales

Mentions légales

Cette page regroupe les informations d'identification de Concept Pool Services, l'éditeur du site et les principales règles d'utilisation du contenu publié en ligne.

Dernière mise à jour : 28 mai 2026

Éditeur du site

  • Concept Pool Services
  • Aurélien Morselli
  • Entrepreneur individuel
  • SIREN : 832 954 135
  • SIRET : 832 954 135 00022
  • APE : 81.29B

1. Éditeur

Nom commercial
Concept Pool Services
Exploitant
Aurélien MORSELLI
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIREN
832 954 135
SIRET du siège social
832 954 135 00022
TVA intracommunautaire
Pas de n° TVA
Code NAF / APE
81.29B
Adresse postale
10 AVENUE JOHANN STRAUSS, 83340 LE LUC
Email
conceptpoolservices@gmail.com
Téléphone
06 24 69 43 66

2. Hébergement

Le site est hébergé sur Cloudflare Pages.

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA
Site web
www.cloudflare.com

3. Publication

Le directeur de la publication du site est Aurélien MORSELLI, en qualité d'exploitant de Concept Pool Services.

La conception et la réalisation du site ont été assurées par Waitis Studio.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Concept Pool Services, notamment les textes, éléments graphiques, visuels, logos, images, vidéos, icônes, structure et code source, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Données personnelles et formulaires

Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour traiter les demandes entrantes, établir un devis ou recontacter l'utilisateur dans le cadre de sa demande.

Concept Pool Services ne revend, ne loue et ne cède jamais les données collectées via les formulaires du site à des tiers à des fins commerciales.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez également écrire à conceptpoolservices@gmail.com.

Pour en savoir plus sur la collecte, l'usage et la conservation de ces données, consultez la politique de confidentialité.

6. Responsabilité

Concept Pool Services s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Concept Pool Services ne saurait être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites externes.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les juridictions françaises seront seules compétentes.

© 2026 Concept Pool Services. Tous droits réservés.

Accueil Mentions légales Politique de confidentialité